Le présent site est la propriété de la commune de Biot.

Le directeur de la publication est M. Jean-Pierre DERMIT.
Le site est hébergé par la société Figures Libres SARL BP 29 - 2000 routes des Lucioles - Les Algorithmes Aristote A - 06901 Sophia Antipolis

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur est informé, conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, que les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la mairie de Biot, responsable du traitement.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant auprès de la commune de Biot.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier, mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence d'un cookie et notamment de le refuser, de la manière suivante :

• si vous naviguez sur l'Internet avec le navigateur "Internet Explorer (Microsoft)" : cliquez sur la barre de menu sur "Outils", puis sur "Options Internet", puis sur "Confidentialité", puis sur "Avancés" puis cochez la case "Ignorer la gestion automatique des cookies" et choisissez les options proposées;

• si vous naviguez sur l'Internet avec le navigateur "Communicator 6 (Netscape)" ou "Mozilla" : cliquez sur la barre de menu sur "Éditions", puis sur "Préférences", puis sur "Confidentialité et sécurité", puis choisissez l'option désirée.



Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte en vue d'une utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la commune de Biot, sauf mention spéciale. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la commune de Biot est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la commune de Biot est productrice.

Design et developpement FIGURES LIBRES
BP 29 - 2000 routes des Lucioles - Les Algorithmes Aristote A - 06901 Sophia Antipolis
Tél. : 04 92 94 59 57
Fax : 04 92 94 59 58
This e-mail address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it
www.figureslibres.net